Seuls les documents officiels conservés au bureau municipal ont une valeur légale.
AVIS PUBLICS
Municipalité de Sainte-Angèle-de-Monnoir
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- Avis public – Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement numéro 604-26 modifiant le règlement d’urbanisme numéro 485-17 et sur le projet de résolution numéro 26-08-165
- Avis public – Règlement 603-26 emprunt de 4 228 596 $ pour travaux rue Girard et chemin de la Grande-Ligne – Entrée en vigueur
- Avis public – Dépôt du rôle d’évaluation foncière 2027
- Avis public – Règlement 601-26 modifiant le règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble numéro 503-18
MRC de Rouville