Seuls les documents officiels conservés au bureau municipal ont une valeur légale.
AVIS PUBLICS
Municipalité de Sainte-Angèle-de-Monnoir
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- Avis public – Aux personnes habiles à voter – Règlement numéro 587-25 décrétant la dépense en immobilisation et un emprunt de 4 542 770 $ pour la construction d’un réservoir d’eau potable
- Avis public du scrutin
- Avis public – Liste du personnel électoral
- Avis public – Règlement numéro 595-25 modifiant le Règlement numéro 542-21 concernant la circulation et le stationnement
- Avis public – Règlement numéro 594-25 autorisant la modification de l’entente relative à la Cour municipale commune de la Ville de Saint-Césaire
- Avis public – Modification du calendrier 2025 des séances ordinaires du conseil municipal
- Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise
- Avis public – Révision de la liste électorale
- Avis public – Règlement numéro 593-25 autorisant le paiement des droits de mutation et des droits supplétifs par versements
- Avis public – Rôle d’évaluation foncière de la Municipalité de Sainte-Angèle-de-Monnoir-2e année
- Avis public d’élection
- Avis public – Règlement numéro 589-25 sur les projets particuliers de construction, de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble
- Avis public – Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’exercice 2024
- Avis public – Modification au calendrier des séances du conseil municipal 2025
- Avis public – Modifications au calendrier des séances du conseil municipal 2025
- Avis public – Calendrier 2025 des séances ordinaires du conseil municipal
MRC de Rouville